Section 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site immédiatement.
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Section 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Peanut Cow incluent le développement de logiciels adaptés aux besoins des entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant directement.
Core Terms
Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues au cas par cas. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.
03
Operational Clause
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues au cas par cas. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.
Reference
WIPO
04
Supporting Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent varier selon les projets. Pour des informations détaillées, veuillez nous contacter directement.
Reference
HCCH
Policy Terms
Policy Conditions and Clause References
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus et services fournis sur ce site sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.
05
Clause Reference
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus et services fournis sur ce site sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.
06
Clause Reference
Clause de non-responsabilité
Peanut Cow ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services associés.
Legal Summary
Formal Terms Docket
The following clauses summarize controlling legal provisions, notice pathways, and document references relevant to interpretation, dispute handling, liability boundaries, and administrative updates.
07
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter directement.